1. Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Ventes déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des objets de L’ATELIER DE LA VOLANE à toute personne physique ou morale par l’intermédiaire du site internet atelierdelavolane.com.
Les CGV peuvent être modifiées sans préavis. En cas de modification, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date du paiement. Lors de la confirmation de votre commande, il vous sera demandé de cocher une case indiquant que vous avez pris connaissance des CGV et que vous les acceptez sans exception ni réserve.
Le site propose à la vente des objets en céramique.

  1. Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. La TVA éventuelle est précisée lors du paiement

  1. Les articles

Chaque pièce étant réalisée à la main et étant unique, la description proposée ne peut en aucun cas être tenue pour parfaite. Les pièces sont proposées à la vente dans la limite des stocks disponibles.

  1. Commandes et paiement

Le système d’enregistrement des commandes sur le site est considéré comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. La vente n’est conclue qu’à compter de la confirmation du paiement. Vous recevrez un mail immédiatement après cette confirmation. Le paiement s’effectue par carte bancaire grâce au système de paiement totalement sécurisé. Aucune donnée de paiement vous concernant n’est stockée sur notre site.
Les pièces demeurent notre propriété jusqu’à leur paiement intégral.

  1. Livraison

Les commandes seront livrées à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée sur le formulaire de commande. Nous ne pourrons être tenus responsables au cas où l’adresse aurait été saisie de façon incorrecte. Les colis sont expédiés dans un délai de 1 à 2 jours après réception du paiement. Les colis sont habituellement distribués dans un délai de 2 à 5 jours pour la France et la plupart des pays européens et dans un délai de 5 à 15 jours pour les autres destinations. Chaque colis dispose d’un numéro de suivi. En tout état de cause, la commande est exécutée dans un délai maximum de 30 jours à partir de la date de réception du paiement. Faute de livraison à l’expiration de ce délai, vous avez la possibilité d’annuler votre commande et d’obtenir son remboursement intégral. Nous emballons les pièces avec le plus grand soin afin de les protéger au maximum durant le transport.

Lors de l’expédition du colis, l’Atelier de la Volane aura souscrit une assurance pour garantir la perte ou l’avarie auprès de la poste; le montant souscrit sera fonction de la valeur totale des articles expédiés et déterminera une indemnisation forfaitaire. Pour que l’Atelier de la Volane puisse faire jouer cette assurance, il convient que l’acheteur vérifie l’état des articles livrés dès la réception, si possible en présence du facteur. Dans le cas où le colis est très abîmé, il est préférable de faire constater par la poste l’état des articles pour qu’un constat de détérioration soit établi par leurs soins. C’est celui-ci qui pourra déterminer une indemnisation éventuelle, ainsi qu’une deuxième expédition pour remplacer les articles détériorés. 

  1. Rétractation

Nous faisons tout notre possible pour décrire précisément chaque pièce par texte et photo. Néanmoins, si vous n’êtes pas satisfait de votre commande, quelle qu’en soit la raison, vous disposez de 30 jours à dater de la réception de votre commande pour nous la retourner à vos frais. Nous vous demandons de réutiliser le colis d’origine, emballer votre commande avec soin, contracter une assurance auprès du transporteur que vous aurez choisi et demander une livraison contre-signature. A réception de votre retour, nous procéderons au remboursement de votre commande, à condition que les pièces renvoyées nous soient parvenues en parfait état.

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (nom de domaine, textes, visuels, photographies, etc.) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site, quel que soit le support, est formellement interdite, sauf autorisation expresse.

  1. Données personnelles

Lors du processus de commande, les informations que vous fournissez sont stockées sur le site et sont indispensables au traitement de votre commande. La loi du 6 janvier 1978 vous confère un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives que vous nous avez communiquées. Il vous suffit pour cela d’envoyer un mail à atelierdelavolane@orange.fr  Nous nous engageons à ne pas communiquer ces informations à des tiers à d’autres fins que le bon acheminement de votre commande.

  1. Droit applicable

Le présent contrat est régi par le droit français. Nous ne saurions être tenus pour responsables des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des pièces en vente. Notre responsabilité est, en tout état de cause, limitée au montant de la commande. En cas de litige, nous vous invitons en priorité à nous contacter pour trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître les litiges éventuels.